La vie boursière
d'un émetteur le conduit à chercher à mieux connaître son actionnariat
pour développer sa communication financière ou pour contrôler son
capital.
Grâce à sa
fonction de dépositaire central, la STICODEVAM est à même d'offrir des
services de gestion de leur actionnariat aux sociétés admises, en
organisant la collecte et la circulation des informations sur les
détenteurs de leurs titres. Pour ce faire, la STICODEVAM a mis en
décembre 1995 un outil efficace de gestion d'un actionnariat : le
Nominatif simplifié. Cet outil permet aux sociétés d'avoir, à la
demande, une photographie partielle ou totale de leur actionnariat à un
instant donné.
Les titres
nominatifs imposent que tout transfert de propriété, notamment à la
suite de négociations en bourse, fasse l'objet d'une inscription sur le
registre de l'émetteur.
La société
émettrice peut assurer, elle même, la gestion de ses titres nominatifs
en se dotant des moyens nécessaires. Elle a également la possibilité de
confier cette responsabilité à la STICODEVAM en optant pour le nominatif
simplifié qui consiste à collecter les informations détenues par les
teneurs de comptes.
Le principe est
que les teneurs de comptes (banques et intermédiaires en bourse) sont
réputés détenir chacun pour ses propres clients, une partie du registre
nominatif de l'émetteur. Ce dernier peut, à toute date déterminée par
lui, demander aux teneurs de comptes de lui faire parvenir la liste des
actionnaires.
Les listes des
actionnaires seront transmises par les teneurs de comptes à la
STICODEVAM qui exercera un contrôle de cohérence sur le nombre de titres
déclarés par chaque teneur de comptes par rapport à la quantité qu'elle
détient dans sa comptabilité à la date d'arrêté choisie. La STICODEVAM
transmettra une liste consolidée des actionnaires à l'émetteur. Cette
forme de traitement, intitulée " NOMINATIF SIMPLIFIE " n'est pas
obligatoire et il appartient à chaque émetteur, lors de l'admission de
sa valeur à la STICODEVAM, de choisir entre le nominatif simplifié et le
maintien des procédures actuelles dans lesquelles la STICODEVAM
n'intervient pas. |