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Le Nominatif simplifié

 
 

La vie boursière d'un émetteur le conduit à chercher à mieux connaître son actionnariat pour développer sa communication financière ou pour contrôler son capital.

Grâce à sa fonction de dépositaire central, la STICODEVAM est à même d'offrir des services de gestion de leur actionnariat aux sociétés admises, en organisant la collecte et la circulation des informations sur les détenteurs de leurs titres. Pour ce faire, la STICODEVAM a mis en décembre 1995 un outil efficace de gestion d'un actionnariat : le Nominatif simplifié. Cet outil permet aux sociétés d'avoir, à la demande, une photographie partielle ou totale de leur actionnariat à un instant donné.

Les titres nominatifs imposent que tout transfert de propriété, notamment à la suite de négociations en bourse, fasse l'objet d'une inscription sur le registre de l'émetteur.

La société émettrice peut assurer, elle même, la gestion de ses titres nominatifs en se dotant des moyens nécessaires. Elle a également la possibilité de confier cette responsabilité à la STICODEVAM en optant pour le nominatif simplifié qui consiste à collecter les informations détenues par les teneurs de comptes.

Le principe est que les teneurs de comptes (banques et intermédiaires en bourse) sont réputés détenir chacun pour ses propres clients, une partie du registre nominatif de l'émetteur. Ce dernier peut, à toute date déterminée par lui, demander aux teneurs de comptes de lui faire parvenir la liste des actionnaires.

Les listes des actionnaires seront transmises par les teneurs de comptes à la STICODEVAM qui exercera un contrôle de cohérence sur le nombre de titres déclarés par chaque teneur de comptes par rapport à la quantité qu'elle détient dans sa comptabilité à la date d'arrêté choisie. La STICODEVAM transmettra une liste consolidée des actionnaires à l'émetteur. Cette forme de traitement, intitulée " NOMINATIF SIMPLIFIE " n'est pas obligatoire et il appartient à chaque émetteur, lors de l'admission de sa valeur à la STICODEVAM, de choisir entre le nominatif simplifié et le maintien des procédures actuelles dans lesquelles la STICODEVAM n'intervient pas.

 
 




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