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Véritable banque
centrale des titres la STICODEVAM assure, actuellement, l'admission et
la conservation de tous les titres cotés à la bourse, les titres de
l'hors cote, les titres de l'État. Le système comptable mis en place par
la STICODEVAM garantit, pour chaque émission admise à ses opérations,
l'égalité entre les titres conservés et les avoirs comptabilisés chez
les teneurs de comptes.
La comptabilité mise en place par la
STICODEVAM est une comptabilité à partie double. Elle est composée de
deux niveaux de comptabilité, étroitement reliés l'un à l'autre : le
niveau des teneurs de comptes des titulaires et le niveau central de la
STICODEVAM, comptable du montant des émissions.
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La STICODEVAM
contrôle quotidiennement que le montant de l'émission enregistré dans
sa comptabilité est rigoureusement équilibré par les avoirs de
l'ensemble de ses teneurs de comptes.
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Les teneurs de
comptes, dans leur propre comptabilité, ont la possibilité de vérifier
quotidiennement , sous réserve d'opérations en cours de
régularisation, que les comptes reflétant leurs avoirs en STICODEVAM
correspondent exactement aux titres inscrits dans les comptes de leurs
clients. La finalité de ces contrôles est de vérifier une égalité
fondamentale : Le montant de l'émission comptabilisé à la STICODEVAM
doit correspondre très exactement au nombre de titres inscrits en
compte chez l'ensemble des établissements teneurs de comptes.
Ainsi en gérant le compte émission
représentatif de la totalité des titres, la STICODEVAM se porte garante
de la stricte égalité entre le nombre de titres d'une émission et le
nombre de titres inscrits aux comptes des teneurs de comptes.
Un compte à la
STICODEVAM est identifié par :
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Le code ISIN
(Identification Securities International Number) de la valeur,
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Le code de
l'adhérent,
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Le code de la
nature de compte ( titres ordinaires, titres en opposition, titres
nantis,….etc.) ,
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La catégorie
d'avoirs : la STICODEVAM applique la ségrégation des
avoirs.
Elle gère les catégories :
- Avoirs compte propre,
- Avoirs clients
libres de nationalité tunisienne,
- Avoirs clients
gérés de nationalité tunisienne,
- Avoirs clients
libres de nationalité étrangère,
- Avoirs clients
gérés de nationalité étrangère,
- Avoirs O.P.C.V.M.
Il est à noter que cette liste n'est
pas limitative et peut être étendue. |